Mentions légales
1. Éditeur du site
Le moteur de recherche https://www.moncompagnonsep.fr/ est édité par l’association HANDICAMP 13, association déclarée située à Aix-en-Provence (France).
SIRET : 915 337 075 00013
L’association agit en qualité d’éditrice du moteur de recherche
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est :
Madame Odile FROSINI
Directrice générale et représentante légale de l’association HANDICAMP 13, fondatrice de Mon compagnon SEP
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
https://www.ovhcloud.com
4. Nature du service proposé
Mon Compagnon SEP est un moteur de recherche et outil de référencement de ressources dédiées à la sclérose en plaques (SEP).
Le site référence, regroupe et oriente vers des contenus, ressources, organismes et services externes.
Les contenus accessibles via des liens externes demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou éditeurs respectifs. HANDICAMP 13 ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur ces contenus.
Les ressources référencées font l’objet d’une sélection attentive et sont présentées dans une démarche d’information responsable.
Cette sélection est réalisée avec l’appui d’un comité éthique, composé notamment de :
- Patients(es) experts(es) France Sclérose en Plaques,
- La présidente de l’association Ma Sclérose et Moi,
- La fondatrice de Mon Compagnon SEP,
- Présidé par le neurologue : Dr Laurent Suchet.
Ce comité contribue à garantir la pertinence et la qualité des ressources proposées, sans pour autant se substituer à la responsabilité des éditeurs des contenus externes.
5. Propriété intellectuelle
Le concept, la structure, l’identité visuelle, le nom « Mon Compagnon SEP », ainsi que les outils associés (moteur de recherche, carnet, application) sont protégés.
Le projet fait l’objet d’une protection auprès de l’INPI.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée du concept, du nom ou des outils protégés est interdite.
Les contenus éditoriaux propres au site restent protégés par le droit d’auteur.
6. Responsabilité
Les informations publiées ont pour objectif d’orienter et d’informer sur la sclérose en plaques (SEP), les droits et les ressources disponibles.
Les ressources référencées sont sélectionnées avec attention et validées dans le cadre d’une démarche éthique visant à garantir leur pertinence et leur qualité.
Toutefois, Mon Compagnon SEP demeure un service de référencement. Les contenus accessibles via des liens externes restent sous la responsabilité exclusive de leurs auteurs ou éditeurs respectifs.
Le moteur de recherche ne remplace en aucun cas un avis médical, juridique ou professionnel.
7. Données personnelles
Certaines données personnelles peuvent être collectées via les formulaires du site.
Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec l’utilisateur et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition.
Pour toute demande :
📩 asso.handicamp@gmail.com
8. Cookies
Le moteur de recherche peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des mesures d’audience.
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